Authors:Lucien Faggion Abstract: Depuis longtemps, les historiens du droit et de la justice prêtent avant tout attention aux crimes perpétrés et aux jugements prononcés, et délaissent le travail régulier accompli par les notaires, qu’ils exercent dans les villes ou les campagnes. Ceux-ci livrent pourtant des informations importantes sur les désaccords, les litiges et la résolution des conflits, qui ont souvent été instruits par le tribunal citadin. Aussi l’étude des actes notariés enregistrés à la fin du XVIe siècle par quatre notaires du village Castelgomberto, situé dans la Terre Ferme vénitienne, nous permet de saisir comment les individus résolvent leurs différends, quelles sont les instances sollicitées et de connaître le langage de la paix. PubDate: 2024-06-27
Authors:Anne Bonzon, Diane Roussel Abstract: In the animated confusion of the village fete depicted in this Bruegel painting, gestures of peace and reconciliation jostle side-by-side with signs of conflict: in the foreground, a few centimetres from the knife hanging from the musician’s belt, two children are shaking hands; at the table, rowdy, drunken men tap each other in the hand as they share wine; behind them, lovers kiss. These rituals of exchange and sharing designed to seal an agreement remind us that, contrary to more sombre and caricatural representations, past societies were not marked solely by violence: gestures and words of peace also forged strong community bonds. If violence was part of everyday life for past societies, reconciliation was also just as routine a practice. However, the history of how settlements were reached after a dispute remains poorly known, so it would be fruitful to know more about which rituals of reconciliation were practiced. If historians do agree on the omnipresence of, and the social ev... PubDate: 2024-06-27
Authors:Anne Bonzon, Diane Roussel Abstract: Dans l’agitation confuse de la fête villageoise que représente ce tableau de Brueghel, les gestes de réconciliation et de paix côtoient les signes du conflit : à quelques centimètres de l’épais couteau accroché à la ceinture d’un musicien, des enfants, la bourse au côté, se serrent les mains ; à table, des hommes se tapent dans la main et partagent le pain et le vin ; derrière eux, des amoureux échangent un baiser. Ces rites d’échange et de partage destinés à sceller l’accord rappellent que, à rebours des représentations les plus sombres et les plus caricaturales, les sociétés anciennes n’étaient pas uniquement animées par la violence : les gestes et les paroles de paix aussi tissaient des liens communautaires solides. Si la violence est une modalité ordinaire des relations sociales des sociétés d’autrefois, la réconciliation relève tout autant de la routine. Pourtant, on aimerait en savoir plus sur les rituels de réconciliation, et l’histoire des manières de s’accorder après un con... PubDate: 2024-06-27
Authors:Stéphanie Blot-Maccagnan Abstract: Au cours de l’été 1670, la commission en charge de la rédaction de l’ordonnance criminelle – qui sera promulguée quelques semaines plus tard – se réunit pour son ultime conférence. La séance du jour est notamment dédiée à l’examen de trois articles consacrés aux différents modes de résolution des litiges, amiables et judiciaires. Le projet initial se veut restrictif en interdisant les transactions au « grand criminel » tout en les autorisant en revanche dans les autres cas. Les parquets ont même l’interdiction de poursuivre dans cette dernière hypothèse, la voie amiable se voit ainsi renforcée au petit criminel. Les échanges entre les membres de la commission conduisent même ces derniers à élargir le champ des transactions et des cessions de droit en les autorisant pour tous crimes, y compris les « crimes capitaux ou auxquels il écherra peine afflictive » dans la mesure où les procureurs ont l’obligation de poursuivre dans cette hypothèse. Toutefois le nouvel article 19 du titre XXV... PubDate: 2024-06-27
Authors:Diane Roussel Abstract: Professionnel du droit, le notaire apparaît comme un acteur discret, mais central, de la résolution des conflits à l’ombre de l’institution judiciaire à partir de laquelle les historiennes et historiens ont l’habitude de mener leurs recherches. Cet article propose d’inverser le point de vue et de partir des sources notariales afin de mettre en lumière le rôle du notaire, longtemps chaînon manquant dans les études sur les mécanismes de la régulation sociale. L’étude se fonde sur un corpus d’accords réglant des conflits d’ordre criminel réalisés par le notaire Jacques Legay à Saint-Germain-des-Prés dans la première moitié du xviie siècle. Actes mineurs, à part et inclassables, ces accords ne se laissent pas facilement débusquer par l’historien·ne mais constituent pourtant une pratique banale du notaire. Bien qu’enserrés dans un formulaire rigide et uniforme, les accords révèlent les différentes conditions, les gestes et les paroles par lesquels les parties en conflit parviennent à soi... PubDate: 2024-06-27
Authors:Jonathan Pezzetta Abstract: La négociation occupe une place centrale dans la résolution des litiges sous l’Ancien Régime. Souvent, les tentatives des parties à s’accorder commencent avant que ne soient sollicitées les autorités judiciaires. Pendant un procès, les acteurs poursuivent leurs tractations en dehors de l’auditoire. La fin des négociations marque généralement la résolution du conflit, d’où un taux d’évaporation des affaires portées en justice très important. Paradoxalement, malgré l’omniprésence de la négociation dans les litiges, elle ne laisse que peu de traces dans les sources judiciaires. C’est le cas notamment de documents aussi vastes que les registres des causes du tribunal des échevins de Nancy, instance souveraine située au cœur de la capitale du duché de Lorraine. Ces recueils datés du xvie au début du xviie siècles contiennent tous les procès civils jugés annuellement par l’échevinage. Un registre se détache du lot : le registre en matière de contredits des années 1597 et 1598 qui ne conti... PubDate: 2024-06-27
Authors:Quentin Verreycken Abstract: La place des gens de guerre dans les pratiques d’accord et d’apaisement à la fin du Moyen Âge reste encore mal connue. L’étude des lettres de rémission accordées par le roi de France et le duc de Bourgogne au xve siècle montre pourtant que les soldats n’échappent pas aux impératifs de réconciliation, en particulier dans le cadre de la procédure de grâce où la paix à partie est une étape indispensable à l’entérinement des lettres. De plus, la résolution d’un conflit à l’armée nécessite l’intervention des autorités militaires qui peuvent alors jouer le rôle d’intermédiaires ou d’arbitres entre les parties. À une échelle plus générale, l’abolition décrétée à l’occasion d’un traité de paix efface définitivement les violences commises de part et d’autre et facilite l’apaisement des tensions entre anciens belligérants. PubDate: 2024-06-27
Authors:Pierre-Benoît Roumagnou Abstract: Les populations des environs de Paris au xviiie siècle confiaient-elles le règlement de leurs différends à la justice ou bien s’arrangeaient-elles seules devant un notaire ' Autrement dit, quels rapports existait-il entre la justice comme vertu et les tribunaux de première instance comme administration ' PubDate: 2024-06-27
Authors:Adrien Carbonnet Abstract: La répression des soulèvements urbains dans la seconde moitié du xve siècle a donné lieu à des négociations entre le roi et la ville. La recherche de l’accord est toutefois rarement mentionnée dans la documentation. En effet, dans les sources, domine un discours selon lequel la révolte est une offense faite au roi, et donc à Dieu. Dès lors, aucun accord n’est possible entre le souverain et ceux qui sont présentés comme des rebelles. La ville, pénitente, doit alors chercher alors la grâce du souverain. Toutefois, l’analyse des sources de la pratique laisse apparaître une part de négociations dans cette recherche du pardon royal. Les villes élaborent de complexes stratégies pour obtenir une sortie de crise, ce qui conduit à nuancer un récit officiel du pardon qui masque les marchandages, les intermédiaires et les pots-de-vin. PubDate: 2024-06-27
Authors:Sabrina Michel Abstract: Il est des livres réjouissants, quand bien même leur sujet ne l’est pas. « Crimes sexuels et société à la fin de l’Ancien Régime » d’Enora Perroneau Saint-Jalmes entre indubitablement dans cette catégorie. À partir de 31 affaires criminelles dont les dossiers sont conservés aux Archives départementales de l’Yonne et tirées des fonds des justices royales et seigneuriales de Sens et d’Auxerre, l’auteure nous livre une étude juridique, sociale et culturelle du crime de viol qui, jusqu’à maintenant, a peu mobilisé les chercheurs. Rendant hommage à l’éminent précédent de George Vigarello, Histoire du viol, XVIe-XXe siècles, paru en 1998, Enora Peronneau Saint-Jalmes explique avec pertinence que cet ouvrage majeur et pionnier n’a en rien épuisé le sujet dans la mesure où l’Ancien Régime pour y être abordé n’a pas concentré toute l’attention de l’auteur qui s’est davantage attardé sur l’époque contemporaine. C’est donc un manque historiographique que la présente étude comble avec brio. Le le... PubDate: 2024-05-26
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