Authors:PIOCH; Sylvain, JACOB, Céline, RUYSSEN, Maria Abstract: L’application de la compensation en milieu marin reste limitée à une approche à la demande, traitée au cas par cas. Il n’y a notamment aucune compensation par l’offre avec la création de site naturel de compensation (SNC) en mer en France aujourd’hui. L’approche telle qu’elle est développée pour les SNC terrestres serait-elle inadaptée à l'environnement institutionnel et culturel maritime si spécifique ' C’est pour tenter de répondre à cette hypothèse que les auteurs de cet article ont défini une approche hybride aux pratiques terrestres, mixant opérateurs publics et privés, issue du retour critique des expériences mondiales sur la gestion et l'efficacité de banques de compensation en mer. PubDate: mer, 26 jan 2022 11:23:49 +010
Authors:LE RENARD; Claire Abstract: En 2011, le ministère en charge de l’environnement a lancé un appel à projets d’expérimentations de compensation par l’offre des impacts écologiques. En cohérence avec sa politique biodiversité, EDF y a répondu en proposant de restaurer un site de moyenne montagne affecté par la diminution de l’activité de pâturage, la Combe-Madame situé dans l’Isère. La perspective était de compenser certains des impacts environnementaux liés aux activités d’EDF et d’offrir ce service de compensation à d’autres maîtres d’ouvrages. À partir de l’analyse de documents et du recueil d’entretiens semi-directifs réalisés en 2020, cet article dresse un bilan des enseignements de cette expérimentation. PubDate: mer, 19 jan 2022 11:33:15 +010
Authors:AUBRY; Steve, GAUCHERAND, Stéphanie, PADILLA, Brian, PIOCH, Sylvain, VAISSIÈRE, Anne-Charlotte , SPIEGELBERGER, Thomas Abstract: Alors qu’elle occupe une part croissante du débat public ces dernières années, la séquence « Éviter-Réduire-Compenser » est un instrument de l’action publique ayant pour objectif une non-perte nette de biodiversité lors d’opérations d’aménagement du territoire. Avec l’adoption de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages de 2016, les mesures compensatoires peuvent désormais être mises en œuvre au sein de sites naturels de compensation gérés par un opérateur en anticipation de futures demandes de compensation. Comment ces sites peuvent-ils contribuer à atteindre l’objectif de non-perte nette de biodiversité et quels sont les risques associés à leur émergence ' Dans cette introduction les auteurs proposent quelques pistes de réflexion qui seront approfondies dans ce numéro. PubDate: mer, 19 jan 2022 10:24:12 +010
Authors:AUBRY; Steve, GAUCHERAND, Stéphanie, PADILLA, Brian , PIOCH, Sylvain, SPIEGELBERGER, Thomas, VAISSIÈRE, Anne-Charlotte Abstract: Organisé le 15 décembre 2020, le colloque « Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ' » a fait le point des opportunités et des écueils rencontrés lors de la mise en œuvre, en France et à l’étranger, de dispositifs de compensation par l’offre. Vous trouverez dans ce numéro de la revue Sciences Eaux & Territoires la valorisation des présentations de scientifiques et d’acteurs impliqués dans des projets de sites naturels de compensation. PubDate: mer, 19 jan 2022 10:16:06 +010
Authors:PADILLA; Brian , TARABON, Simon , MOULHERAT, Sylvain, BOILEAU, Jules, SORET, Marie, PAPET, Guillaume, BERGÈS, Laurent Abstract: Plusieurs équipes de chercheurs ont développé ces dernières années des cadres méthodologiques et des outils de modélisation spécifiques permettant de prendre en compte la dimension dynamique de la biodiversité dans les évaluations environnementales. Aujourd’hui, ces approches en développement sont encore peu utilisées en France. Cependant, comme l’illustrent les auteurs de cet article, de récents travaux ont montré leur intérêt et leur pertinence à toutes les phases des projets, des réflexions préliminaires à la conception, tant à l’échelle des opérations qu'à celle de la planification territoriale. PubDate: mar, 25 jan 2022 17:00:33 +010
Authors:LATUNE; Julie, AUBRY, Steve Abstract: Le ministère en charge de l’environnement a lancé en 2011 un appel à projet d’opérations expérimentales de compensation par l’offre afin d’évaluer la pertinence et la faisabilité du dispositif en France. Près de dix ans plus tard, que sont devenus ces projets et quelle expérience en retirent les acteurs impliqués ' À quelles difficultés ont-ils dû faire face et quels éclairages peuvent-ils apporter concernant leur mise en place ' À partir de témoignages recueillis auprès des porteurs de ces projets, les auteurs de cet article font un bilan actualisé du dispositif. PubDate: mar, 25 jan 2022 09:05:51 +010
Authors:PADILLA; Brian, CALVET, Coralie Abstract: Dans cet article, les auteurs proposent une évaluation des différents modes d’organisation de la compensation en croisant les avantages théoriques des sites naturels de compensation (SNC) aux premiers résultats empiriques des expériences mises en œuvre en France. L’objectif est de discuter des avantages potentiels et des limites concrètes du dispositif des SNC par rapport aux compensations « classiques » menées au cas par cas, à la fois sur le plan écologique et économique. À l’issue de cette analyse, les auteurs proposent de dépasser le cadre des SNC pour porter un regard plus large sur le futur envisageable des politiques de conservation de la biodiversité. PubDate: lun, 31 jan 2022 15:22:35 +010
Authors:PADILLA, Brian, VAISSIÈRE, Anne-Charlotte, BIEUZEN, Pierre, CALVET, Coralie, LECOMTE, Jane, MARTIN, Gilles J; PREVOST, Benoit Abstract: Les sites naturels de compensation ouvrent une modalité de compensation écologique nouvelle dans les pratiques françaises. En permettant d’anticiper la réalisation des mesures, en visant des gains écologiques cumulés importants sur un site divisé en unités de compensation et agréé par l'État et sur un temps supérieur à trente ans, c'est une nouvelle politique de l'offre qui vient compléter la compensation à la demande habituellement mise en œuvre. Élaboré à partir des échanges tenus lors de la table ronde organisée à l’occasion du séminaire « Sites naturels de compensation : quels freins et perspectives ' », cet article met en relation les analyses d’experts en écologie, économie, droit et aménagement des territoires pour discuter de la place que pourrait occuper cette modalité par rapport aux autres modalités de compensation, dans les politiques de préservation de la biodiversité et parmi les visions actuelles de l’aménagement durable des territoires. PubDate: jeu, 20 jan 2022 12:50:38 +010
Authors:AUBRY; Steve, GAUCHERAND, Stéphanie, SPIEGELBERGER, Thomas Abstract: La loi pour la biodiversité de 2016 a introduit dans la réglementation française la compensation dite « par l’offre » avec la création de sites naturels de compensation (SNC). La procédure d’agrément associée et les premiers retours d’expérience mettent en avant le besoin d’un cadre méthodologique transparent pour élaborer et évaluer les projets. C’est dans ce contexte que les auteurs de cet article ont élaboré une feuille de route organisée autour de critères partagés permettant d’appuyer l’élaboration de projets de SNC pertinents sur le plan écologique. La méthodologie fait actuellement l’objet de tests auprès d’opérateurs de compensation sur un échantillon de projets plus important. PubDate: jeu, 20 jan 2022 10:56:51 +010
Authors:SARRAZIN; Françoise, PERRET, Michel, DELLILLE, Naomi Abstract: L’objectif de cet article est d’apporter un regard de régulateur sur la compensation en tant qu’objet juridique et économique. Il s’attache à répondre à un certain nombre de questionnements portant sur l’opportunité du recours à la compensation par l’offre. Il analyse notamment les différentes modalités imaginées pour réaliser de la compensation anticipée dans les territoires sans passer par le dispositif de site naturel de compensation, et apporte des éléments conclusifs quant à la validité de ces approches vis-à-vis du cadre réglementaire. PubDate: jeu, 20 jan 2022 10:48:42 +010
Authors:WEIL; Marcos Abstract: Since 1980, Swiss public policies have advocated rational land use in order to avoid consuming agricultural land for urban development. With this in mind, the canton of Geneva modified its legislation in 2013 allowing the densification of residential areas, to the detriment of the environmental, ecological and landscape quality of these neighbourhoods, which are often richly wooded. In this article the author illustrates the measures deployed to not only ensure the preservation of biological networks but also to reconstitute them where they have disappeared. PubDate: jeu, 07 avr 2022 16:13:49 +020
Authors:DIECKHOFF; Léa , BAS, Adeline, IMBERT, Ines , DARBI, Marianne Abstract: La compensation mutualisée en Allemagne (Ökokonto) s’est développée dès les années 1990. Dans la perspective d’une mise en regard des systèmes de compensation mutualisée français et allemand, les auteures de l'article proposent une analyse « Atouts, Faiblesses, Opportunités et Menaces » pour souligner les caractéristiques de la compensation par Ökokonto. Les principales implications écologiques, territoriales mais aussi organisationnelles sont mises en avant pour ensuite en tirer de premiers enseignements vis-à-vis de la pratique française de la compensation mutualisée. PubDate: dim, 23 jan 2022 18:47:23 +010
Authors:CHAUVIN; Christian, COQUERY, Marina, MORIN, Anne Abstract: Depuis quinze ans, Aquaref fait partie du paysage français et européen pour la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l’eau (DCE). La mise en place d’Aquaref a-t-elle répondu aux besoins ' Quel positionnement dans un futur proche et pour l’après-DCE ' Quels sont les limites opérationnelles d’Aquaref et comment les dépasser ' Le colloque organisé en 2017 pour les dix ans d’action de ce consortium a mis en évidence un bilan jugé très positif et proposé des voies d’évolution claires pour assurer la pérennité de ce dispositif. PubDate: ven, 26 nov 2021 15:05:18 +010
Authors:CHAUVIN; Christian, LEPAGE, Mario, HETTE-TRONQUART, Nicolas Abstract: La directive cadre européenne sur l’eau a placé l’hydrobiologie au cœur de l’évaluation de la qualité des milieux aquatiques. Dans ce contexte, la bioindication est redevenue une discipline très active de l’écologie, soutenue par des enjeux sociétaux forts. Dans cet article, les auteurs présentent un aperçu des différents aspects du contexte dans lequel les indicateurs biologiques et les méthodes d’évaluation ont été développés, principalement pour les cours d’eau et les estuaires. Ils montrent au-delà les enjeux auxquels ces travaux doivent faire face. PubDate: ven, 10 déc 2021 00:00:00
Authors:TORMOS; Thierry, REYNAUD, Nathalie, DANIS, Pierre-Alain, HARMEL, Tristan, MORIN, Guillaume, MARTINEZ, Jean-Michel, ANDRAL, Alice, COQUE, Arthur, PEROUX, Tiphaine, BAUDOIN, Jean-Marc Abstract: Les outils du spatial, qui ne cessent de progresser, apparaissent aujourd’hui incontournables pour compléter efficacement et à moindre coût les programmes de surveillance des paramètres ciblés par la directive cadre sur l’eau. Plusieurs paramètres peuvent être suivis, comme la température de l’eau, la transparence, la concentration en chlorophylle-a ou le marnage. Cet article propose un aperçu des avancées françaises récentes pour caractériser ces paramètres, à partir de satellites d’intérêts au travers notamment des travaux conduits dans les centres d’expertise scientifique du Pôle national de données et services dédié aux surfaces continentales (THEIA). PubDate: mer, 24 nov 2021 23:16:53 +010
Authors:VALETTE; Laurent, CHANDESRIS, André, PIFFADY, Jérémy, VILLENEUVE, Bertrand, TORMOS, Thierry, VAN LOOY, Kris, FERRÉOL, Martial, MALAVOI, Jean René, SOUCHON, Yves Abstract: L’hydromorphologie, c’est-à-dire la composante physique des masses d’eau, influence fortement l’état écologique des cours d’eau. C’est aussi un des principaux leviers d’action de la directive cadre européenne sur l’eau (DCE) pour améliorer la qualité écologique d’un cours d’eau. Depuis 2012, en France, la démarche SYRAH CE, pour système relationnel d’audit de l’hydromorphologie cours d’eau, fait partie intégrante des méthodes déployées à chaque cycle d’évaluation de la DCE. Deux cent trente mille kilomètres de cours d’eau sont renseignés, et des cartes de zones à risques produites. Elle est aussi utilisée comme aide à la hiérarchisation des actions de restauration physique des cours d’eau. PubDate: mer, 24 nov 2021 17:05:15 +010
Authors:DOLLINGER; Franz Abstract: Depuis plus de dix ans, la préservation des corridors écologiques pour la faune sauvage a fait l’objet d’amendements dans le programme d’aménagement territorial (LEP 2003) du Land de Salzbourg, qui n’ont pas abouti. Dans cette contribution, l’auteur retrace les initiatives entreprises, avec plus ou moins de succès, pour intégrer ces corridors dans les plans d’aménagement du territoire, tant à l’échelle du Land qu’à l’échelle des programmes régionaux, en vue de ménager une perméabilité des espaces favorable à la faune sauvage. PubDate: mar, 21 déc 2021 08:38:05
Authors:ROUVEYROL; Paul, LEROY, Maya Abstract: Le réseau Natura 2000 a été mis en place pour maintenir ou restaurer le bon état de conservation des habitats et espèces d’intérêt communautaire sur l’ensemble du territoire. Dans quelle mesure ce réseau a-t-il produit des effets en termes de résultats écologiques ' Jusqu’à peu, cette question n’a pas vraiment été traitée, toute l’attention ayant porté sur une évaluation des moyens. Pour combler ce manque, les auteurs proposent ici de présenter les principales conclusions d’une première étude menée au niveau national sur l’évaluation de l’efficacité écologique de la politique Natura 2000 française sur le domaine terrestre. PubDate: lun, 29 nov 2021 11:16:46 +010
Authors:MONDY; Cédric, VILLENEUVE, Bertrand, ARCHAIMBAULT, Virginie, USSEGLIO-POLATERA, Philippe Abstract: Pour répondre aux nouvelles règles d’évaluation fixées par la directive cadre européenne sur l’eau, les méthodes de bioindication basées sur l’observation des invertébrés ont été renouvelées et améliorées. Grâce à la combinaison de plusieurs métriques taxonomiques et fonctionnelles, le nouvel indice multimétrique I2M2 permet aujourd’hui de mieux évaluer l’état écologique d’un cours d’eau et d’améliorer la détection de certaines pressions liées aux activités humaines, comme par exemple la présence de micropolluants. PubDate: jeu, 25 nov 2021 16:56:11 +010
Authors:BOUGHABA; Jeanne Abstract: Dans l’Union européenne, la directive cadre sur l’eau et la directive Inondations fixent un cadre commun pour une gestion intégrée des ressources en eau et pour la protection des écosystèmes qui leur sont associés. L’application de ces directives nécessite des actions conjointes et coordonnées de tous les États membres. C’est dans cet objectif que dès 2003, une stratégie commune de mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l’eau a été adoptée. Elle est basée sur l’existence de plusieurs groupes de travail, techniques et stratégiques, dont le groupe ECOSTAT chargé des questions relatives à l’état écologique des eaux de surface. Dans ce focus, l’auteure fait le point des activités de ce groupe et des principaux défis à relever sur l’état écologique des eaux superficielles à l’échelle européenne dans les années à venir. PubDate: jeu, 25 nov 2021 14:22:39 +010
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